Conditions générales de vente

PRÉAMBULE

Le site est la propriété de la société Sunny Inch en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Sunny-inch.fr et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Illustration des produits

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de sunny inch ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par Sunny-inch.fr sont disponibles dans notre entrepôt. Les articles proposés par Sunny-inch.fr sont vendus neufs.

3. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Sunny-inch.fr confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Sunny-inch.fr se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

4. Rétractation

En application de l'article L 121-21 du Code de la Consommation le client dispose d'un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation. Celui-ci peut donc pendant cette durée de 14 jours retourner son produit, à ses frais, accompagné de sa facture. Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande. Dans l’hypothèse du retour de marchandises visé à l’alinéa 1er du présent article, le client est tenu des risques du transport.

Tout produit doit être retourné dans son emballage d’origine (lequel permet seul d’assurer le transport du produit dans de bonnes conditions) et doit comporter l’ensemble de ses accessoires. Selon notre politique, tout produit déjà installé constitue une utilisation du produit et rend ainsi ce dernier non éligible à une acceptation de retour et de remboursement. De plus tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé. L’expéditeur doit donc veiller à l’emballage et au conditionnement du matériel qu’il envoie*. En particulier, le destinataire pourra réexpédier les marchandises sur une autre destination que la destination initiale avec le même emballage, aux risques pour l’expéditeur d’être tenu pour responsable des avaries survenues au cours de ce transport ultérieur.

En outre, les frais d'envoi et de retour des produits restent intégralement à la charge du client et à ses risques et périls. Sunny-inch.fr lui conseille de déclarer la valeur de la marchandise et de souscrire une assurance transport.

Si le client n'est pas en mesure de renvoyer son produit par ses propres moyens, un service de reprise du produit pourra lui être proposé. Le tarif de la reprise sera calculé en fonction de l'adresse de livraison du client et du poids des marchandises retournées.

* La société se réserve de facturer un éventuel reconditionnement du store en fonction de l'état de déterioration de l'emballage (carton) à réception. Surcoût pouvant varier entre 15 et 25 € en fonction de la dimension du store.

5. Paiement

Le règlement de vos achats peut s'effectuer :

Soit par Virement bancaire.
Soit par Carte bancaire.
Soit par PayPal : la transaction est effectué par l'intermédiaire des services PayPal.
Soit par Mandat Cash.
Soit par Chèque bancaire ou postal.

Libellé à l'ordre de S.A.S SUNNY INCH et envoyé à :

Sunny Inch
Service Comptabilité
550, Rue de la marbrerie
34740 Vendargues

En inscrivant au dos votre numéro de commande. Également, nous demandons à l'acheteur les copie de sa carte nationale d'identité en cours de validité ainsi que celle d'un justificatif de domicile de moins de deux mois (électricité, téléphone, FAI, eau, etc). La commande ne sera prise en compte qu'à réception de toutes les pièces demandées. L'acheteur garantit au vendeur, lors de la validation de son bon de commande, qu'il est en situation régulière à l'égard de l'émetteur du chèque de paiement.

Soit par Chèque bancaire ou postal en trois fois sans frais.

Libellé à l'ordre de S.A.S SUNNY INCH et envoyé à :

Sunny Inch
Service Comptabilité
550, Rue de la marbrerie
34740 Vendargues

En inscrivant au dos votre numéro de commande. En plus des trois chèques, nous demandons à l'acheteur les copie de sa carte nationale d'identité en cours de validité ainsi que celle d'un justificatif de domicile de moins de deux mois (EDF, téléphone, FAI, eau, etc). La commande ne sera prise en compte qu'à réception de toutes les pièces demandées et ne sera traitée qu'après l'encaissement du premier chèque. L'acheteur garantit au vendeur, lors de la validation de son bon de commande, qu'il est en situation régulière à l'égard de l'émetteur du chèque de paiement. Nous acceptons les paiements par chèque en 3 fois sans frais uniquement à partir d'un montant de commande de 200 €.

Soit par Contre-remboursement.

Afin de valider la commande, nous demandons à l'acheteur de nous fournir un acompte de 50% du montant total de la commande, les copies de sa carte nationale d'identité en cours de validité ainsi que celle d'un justificatif de domicile de moins de 2 (deux) mois
soit par e-mail à contact@sunny-inch.fr,
soit par courrier à S.A.S SUNNY INCH - Service Comptabilité - 550, Rue de la marbrerie, 34740 Vendargues.

La commande ne sera traitée qu'à réception de toutes les pièces demandées. Le paiement se fait par chèque le jour de la livraison au chauffeur qui amène la commande. Un coût de 80 euros (quatre-vingt euros) supplémentaires est demandé. Le montant du chèque correspondra au montant total de la commande plus quarante euros. Sunny-inch.fr se réserve le droit de demander des arrhes dans le cas d'une commande d'un montant élevé afin d'obtenir une garantie sur la réelle volonté de l'acheteur à honorer sa commande.

Pour le paiement le jour du retrait à notre entrepôt (par chèque).

Nous demandons à l'acheteur de nous envoyer les copies de sa carte nationale d'identité en cours de validité ainsi que celle d'un justificatif de domicile de moins de 2 (deux) mois
soit par e-mail à serviceclient@sunny-inch.fr,
soit par courrier à S.A.S SUNNY INCH - Service Comptabilité - 550, Rue de la marbrerie, 34740 Vendargues. Le paiement pourra se par chèque à libeller à l'ordre de S.A.S SUNNY INCH.

Les informations collectées par Sunny-inch.fr lors de toute commande par un client, la pièce d'identité et le justificatif de domicile sont nécessaires pour la bonne gestion de la commande.

6. Modification

Les commandes configurable ou sur mesure et les toiles commandées seules transmises à Sunny Inch sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part, y compris les commandes passées par internet qui ne bénéficient d’aucun délai de rétractation.

Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par notre Société, que si la demande est faite par écrit y compris, télécopie ou courrier électronique. Aucune modification ou annulation de commande ne pourra être prise en compte passé un délai de 48h après réception de la confirmation de commande. En cas de modification de la commande par le client, Sunny Inch sera déliée des délais convenus pour son exécution.

Modification d’une commande après confirmation de la commande : une fois la commande validée, toute modification ou annulation entraîne une facturation correspondant au stade d’exécution de la commande :

- Approvisionnement matières (profils, vitrage) : 40% de la valeur du ou de(s) repère(s) concerné(s)
- Fabrication en cours de production : 70% de la valeur du ou de(s) repère(s) concerné(s)
- Fabrication terminée : 100% de la valeur du ou de(s) repère(s) concerné(s).

Dans le cas où postérieurement à l’acceptation de la commande, un ou plusieurs composants viendraient à ne plus être disponibles (exemple collection de toiles), Sunny Inch se réserve le droit de substituer ceux-ci par des composants de qualité équivalente.

Modification d’une commande après l'expédition : une fois la commande expédié, la commande ne peut plus être annulée ou modifiée, mais il est possible de la retourner dans une période de 14 jours.

7. Livraison

Les produits achetés sur Sunny-inch.fr sont uniquement livrables à l’adresse de livraison indiquée par le client en France continentale. Pour la Corse, les DOM-TOM et les autres pays européens, veuillez contacter notre service client. Sunny-inch.fr se réserve le droit de refuser toute expédition hors lieux et pays cités ci-dessus.

La livraison se fait en "pas de porte". La livraison en pas de porte est réalisée au haillon du camion. Le client doit assurer le transport des produits jusqu'à la pièce d'utilisation.

Les délais indiqués sur le site sont des délais moyens habituels pour des produits en stock correspondant aux délais de traitement et d’acheminement de la commande. Ces délais ne constituent pas un délai de rigueur et la responsabilité de Sunny-inch.fr ne pourra être engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fournisseur.

La responsabilité de Sunny-inch.fr ne pourra être engagée en cas de retard ou d’erreur de livraison dus à une mauvaise saisie de l’adresse par le client lors de la passation de la commande. Toute réexpédition de la commande sera facturée et prise en charge par le client. Tout retard de livraison du fait de perturbations attribuables aux sociétés de transport ne pourra engager la responsabilité de Sunny-inch.fr.

Lors de la livraison par transporteur, l'acheteur sera contacté pour la prise de rendez-vous, il est donc nécessaire que le client soit présent pour la réception à la date convenue avec le transporteur. En cas d'absence ou de refus non justifié, le second passage vous sera facturé comme une seconde livraison.

Pour toutes les livraisons par transporteur, et afin d'éviter toutes procédures longues et fastidieuses, Sunny Inch invite vivement le client à s'assurer de la bonne conformité du produit reçu et de son état et de déballer le produit en présence du transporteur avant de signer le bon de livraison. Si une avarie ou un défaut est constaté, le client indiquera précisément ce qui ne convient pas sur le bordereau de livraison (Exemple : marchandise cassé et non pas colis abimé (car le colis peut-être abimé mais pas la marchandise à l'intérieur). Si le marchandise est abimé, le client rendra la pièce défectueuse au transporteur et en le précisant sur le bon de livraison. Le client s'engage à être présent le jour de la livraison convenu avec le livreur.

Afin d'éviter tous litiges éventuels, nous vous pressons de déballer en présence du transporteur et de noter toutes anomalies qui seraient présente sur le bordereau de livraison. En cas de litige à la livraison, le client pourra formuler ses réclamations à la société de transport par lettre recommandée avec accusé réception dans les 3 jours suivant la livraison. Il pourra en envoyer le double à Sunny Inch à titre d'information. Toute réclamation formulée en dehors d'un délai de 3 jours pourra être rejetée sans possibilité de recours pour le client.

Lors du retrait direct à l'entrepôt, un rendez-vous est pris téléphoniquement pour convenir du passage du client au dépôt et du retrait du produit. Lorsque le client se présente au dépôt pour y retirer sa marchandise, il doit se prémunir de sa carte d’identité, de sa facture et de son mail de confirmation de commande.

Lors du retrait, les produits seront mis à disposition du client. Le client doit prendre ses dispositions afin de charger son véhicule par ses propres moyens.

Lors du retrait sur place de la marchandise, afin d'éviter tous litiges, Sunny Inch conseille le client à s'assurer de la bonne conformité du produit reçu et de son état. Il est préférable de déballer le produit en présence d'un membre du personnel avant de signer le bon de retrait.

8. Délais de Livraison

Le délai moyen d'acheminement peut varier, en fonction de votre localisation et votre choix de livraison, de 2 à 5 jours ouvrés. Si dans un délai de 7 jours ouvrés à partir de notre date d'expédition, vous ne recevez ni colis, ni avis de passage, nous vous conseillons de vérifier, si le colis n'est pas en instance : contactez notre service.

Cette information est fournie par le transporteur et exclut les week-ends et les vacances. Les délais de livraison peuvent varier, notamment pendant les périodes de pointe.

La responsabilité de Sunny-inch.fr ne pourra être engagée en cas de retard de livraison.

Les dépassements de délai de livraison (indisponibilité ou cas de force majeures) ne peuvent donner lieu à dommages intérêts, ni à retenue.

De façon expresse sont considérées comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et tribunaux français. - les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou légales, pannes d'ordinateur, blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet. La survenance d'un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l'exécution de la commande. Si au-delà d'une période de trois mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties.

9. Rupture de Stock

Bien que nous gérions au mieux nos approvisionnements, il arrive que des distorsions de stock se produisent. Dans ce cas, nous vous en aviserons très rapidement par téléphone ou par e-mail pour vous proposer un modèle équivalent ou supérieur ou encore le remboursement de votre objet.

La responsabilité de Sunny-inch.fr ne pourra être engagée en cas de rupture de stock chez le fournisseur.

10. Facture

Lors de l’expédition de votre commande, une facture nominative vous sera fournie. Veuillez la garder soigneusement elle vous sera demandée pour activer la garantie du produit acheté le cas échéant.

11. Réserve et Clause de Propriété

En application de la loi 80-335 du 12 mai 1980, les marchandises restent la propriété de Sunny Inch jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les risques afférents aux dites marchandises sont transférés à l’acheteur dès la livraison. Le défaut de paiement de l’une des échéances pourra entraîner la revendication des biens concernés par Sunny Inch. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.

12. Service Après-Vente

Pour tout problème de SAV, merci de nous contacter rapidement, cela permet de traiter immédiatement et bilatéralement tout problème. Pour la mise en œuvre de la Garantie merci de bien vouloir nous contacter afin que nous vous expliquions la procédure à suivre. Par ailleurs, prenez soin de vérifier les colis que l’on vous livre et n’hésitez pas à refuser tout colis endommagé.

13. La garantie

La durée de garantie diffère selon les produits et démarre à compter de la date d’expédition. Le Client trouvera les délais de garantie sur chaque fiche produit. Pour exercer le droit de garantie, le Client devra contacter SUNNY INCH par mail via le formulaire de contact disponible sur le site, en explicitant les défauts constatés. SUNNY INCH pourra demander au Client des photos numériques pour mieux analyser les raisons de l’anomalie. SUNNY INCH proposons une garantie pièce mais pas main-d'oeuvre.

Le client bénéficie d’une garantie contre toutes les conséquences des défauts ou vices cachés qui seraient susceptibles de révéler les articles vendus, sous réserve qu’ils soient signalés à Sunny-inch.fr dès leur apparition, par l'envoi de photographies et/ou vidéos à sav@sunny-inch.fr.

Cette garantie ne vous sera cependant accordée que si toutes les conditions d’acceptation du retour de produit décrites ci-dessous sont réunies. L'avis d'un professionnel est recommandé pour ne pas commettre d'erreur d'installation et d'éviter tout dommage corporel ou matériel.

13-1. Nos spécialistes confirment que le produit retourné est bien conforme au produit qui vous a été envoyé, sans dommage, modification, ni intervention d’aucune sorte.

13-2. Le défaut dont vous vous prévalez ne résulte pas :
d'une utilisation anormale ou non conforme ;
d'une usure ou d'un vieillissement normal ;
d'un événement accidentel ou, plus généralement, d'une cause externe (telle que l’intervention de tout tiers non autorisé sur le produit ou défaut lié à l'usage de votre produit).

Aucune prise en garantie ne sera effectuée sans la présentation de la facture d’achat de l’article. Tout article pour lequel la garantie serait expirée ne sera pas pris en charge par Sunny-inch.fr. Ne sont pas pris en charge par la garantie tous éléments ou produits détériorés résultant d'un mauvais montage ou d'une erreur d'installation.

13-3. Limites de Garantie : La garantie ne s'applique pas aux pièces d'usure telles que les câbles, poulies, cordons, etc... La garantie ne s'applique pas sur les lambrequins, les éventuelles marbrures, les effets de marquage, le gaufrage au niveau des coutures, etc... résultant des différences de tension et d'enroulement malgré le plus grand soin apporté lors de la manipulation des toiles. Cela peut être du à la fibre acrylique et ne provient pas d’un type de store en particulier. L'installation d'un store banne sur un mur n'étant pas complètement de niveau peut entraîner des torsions de l'armature à plus ou moins long terme. Il est donc impératif de respecter cette condition, sans quoi les réclamations dûes à ce mauvais montage ne pourraient être prises en charge par nos services.

13-4. Tous les stores ayant été exposés aux intempéries (y compris pour les produits équipés d’un anémomètre) orages, grêle, etc... et qui auraient subi une casse quelconque ne seront pas pris en garantie, qu'il s'agisse de l'armature, des bras ou de la toile. Certaines assurances habitation couvrent certains dommages survenus en cas de catastrophe naturelle. Dans ce cas, Sunny Inch vous conseille de vous rapprocher de leurs services directement.

En outre, les frais d'envoi et de retour des produits restent intégralement à la charge du client et à ses risques et périls. Sunny-inch.fr lui conseille de déclarer la valeur de la marchandise et de souscrire une assurance transport.

Si le client n'est pas en mesure de renvoyer son produit par ses propres moyens, un service de reprise du produit pourra lui être proposé. Le tarif de la reprise sera calculé en fonction de l'adresse de livraison du client et du poids des marchandises retournées.

 
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